20 mars 2011

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre la société Porcelaine Passion immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Annecy sous le numéro 508 848 165 ci-après dénommée "la Société", Et Toutes personne physique effectuant un achat auprès de la société Porcelaine Passion, ci-après dénommée "l'Acheteur". Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre la Société et l'Acheteur, de la commande au... [Lire la suite]
Posté par porcelainefroide à 18:33 - - Commentaires [0] - Permalien [#]